RÈGLEMENTS DE L'ASSOCIATION

Vous trouverez ici l’ensemble des règlements généraux en vigueur de l’Association et la liste des chapitres.

Sommaire

  • Chapitre 1
    Nom, siège, sceau, année financière et définitions

  • Chapitre 2
    Buts

  • Chapitre 3
    Les membres

  • Chapitre 4
    Assemblées des membres

  • Chapitre 5
    Conseil d’administration

  • Chapitre 6
    Assemblées du conseil d’administration

  • Chapitre 7
    Comité exécutif

  • Chapitre 8
    Les officiers

  • Chapitre 9
    Les comités

  • Chapitre 10
    Vérificateur

  • Chapitre 11
    Contrats et chèques

  • Chapitre 12
    Modification des règlements

  • Chapitre 13
    Dissolution de l’Association

  • Chapitre 14
    Entrée en vigueur