RÈGLEMENTS DE L’ASSOCIATION
Vous trouverez ici l’ensemble des règlements généraux en vigueur de l’Association et la liste des chapitres.
Sommaire
- Chapitre 1
Nom, siège, sceau, année financière et définitions - Chapitre 2
Buts - Chapitre 3
Les membres - Chapitre 4
Assemblées des membres - Chapitre 5
Conseil d’administration - Chapitre 6
Assemblées du conseil d’administration - Chapitre 7
Comité exécutif - Chapitre 8
Les officiers - Chapitre 9
Les comités - Chapitre 10
Vérificateur - Chapitre 11
Contrats et chèques - Chapitre 12
Modification des règlements - Chapitre 13
Dissolution de l’Association - Chapitre 14
Entrée en vigueur